Portu
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Bonjour cher voyageur,
PRÉSENTATION DES SITES //
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs des sites Le Monde En Photos, Voyage En Photos et Travels To France l’identité des différents intervenants dans le cadre de leurs réalisations et leurs suivis
Propriétaire et administrateur des 3 sites susnommés //M Leconte Sébastien
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION //
L’utilisation des sites implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs des sites sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ces sites sont normalement accessibles à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’équipe d’administration, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Les sites sont mis à jour régulièrement par moi-même. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS //
Les sites Le Monde En Photos et Voyage En Photo sont pour objet de fournir des informations sur les voyages au travers de photos, vidéos et textes écrits.
Je m’efforce de fournir sur les sites des informations aussi précises que possible. Toutefois, je ne peux être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de mon fait ou du fait de partenaires qui nous fournissent ces informations.
Le site Travels To France a pour objet l’aide à l’organisation de voyages et circuits touristiques en France depuis les États-Unis. En aucun cas, je ne fais office d’agence de voyages, en aucun cas je ne vends des voyages et en aucun cas je ne réserve des voyages au nom de Travels To france.
Toutes les informations indiquées sur les sites sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur les sites ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
LIMITATION CONTRACTUELLE SUR LES DONNES TECHNIQUES //
Les sites utilisent la technologie JavaScript.
Les sites Internet ne pourront être tenus responsables de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur des sites s’engage à accéder aux sites en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise à jour.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS //
L’équipe d’administration est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur les sites Le Monde En Photos, Voyage En Photos et Travels To France notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments des sites, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ma part.
Toute exploitation non autorisée des sites ou de l’un de ses éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon, et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle.
Si vous vous reconnaissez sur une des photos ou vidéos, vous n’en devenez pas propriétaire. Suite à un email de votre part, la photo ou vidéo sera détruite dans les plus brefs délais.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ //
Je ne pourrai être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès aux sites, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Je ne pourrai également être tenu responsable des dommages indirects (tels qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation des sites.
Des espaces interactifs (possibilité de poster des commentaires sur les photos ou les voyages proposés) sont à la disposition des utilisateurs. Je me réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données, racisme, attaques personnelles, sexuelles...
Le cas échéant, je me réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, vidéos, émoticônes…).
GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES //
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive européenne du 24 octobre 1995.
Les 3 sites sont hébergés chez LWS, dont les serveurs sont situés en France.
A l’occasion de l’utilisation des sites, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause le site ne collecte aucune information personnelle relative à l’utilisateur.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat et/ou cession des sites « le monde en photos », « voyage en photos » et « travels to France » et de leurs droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site.
« Lemondeenphotos.com » est déclaré à la CNIL sous le numéro 1464514.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES //
Les sites contiennent un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, je n’ai pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur les sites est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur les sites, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION //
Tout litige en relation avec l’utilisation des sites Le Monde En Photos et Voyage En Photos est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lille.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Travels To France est soumis au droit américain. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Minneapolis.
LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES //
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
LEXIQUE //
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Cordialement,
Sébastien L
Bonjour cher voyageur,
PRÉSENTATION DES SITES //
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs des sites Le Monde En Photos, Voyage En Photos et Travels To France l’identité des différents intervenants dans le cadre de leurs réalisations et leurs suivis
Propriétaire et administrateur des 3 sites susnommés //M Leconte Sébastien
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION //
L’utilisation des sites implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs des sites sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ces sites sont normalement accessibles à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’équipe d’administration, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Les sites sont mis à jour régulièrement par moi-même. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS //
Les sites Le Monde En Photos et Voyage En Photo sont pour objet de fournir des informations sur les voyages au travers de photos, vidéos et textes écrits.
Je m’efforce de fournir sur les sites des informations aussi précises que possible. Toutefois, je ne peux être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de mon fait ou du fait de partenaires qui nous fournissent ces informations.
Le site Travels To France a pour objet l’aide à l’organisation de voyages et circuits touristiques en France depuis les États-Unis. En aucun cas, je ne fais office d’agence de voyages, en aucun cas je ne vends des voyages et en aucun cas je ne réserve des voyages au nom de Travels To france.
Toutes les informations indiquées sur les sites sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur les sites ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
LIMITATION CONTRACTUELLE SUR LES DONNES TECHNIQUES //
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Les sites Internet ne pourront être tenus responsables de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur des sites s’engage à accéder aux sites en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise à jour.
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L’équipe d’administration est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur les sites Le Monde En Photos, Voyage En Photos et Travels To France notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments des sites, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ma part.
Toute exploitation non autorisée des sites ou de l’un de ses éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon, et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle.
Si vous vous reconnaissez sur une des photos ou vidéos, vous n’en devenez pas propriétaire. Suite à un email de votre part, la photo ou vidéo sera détruite dans les plus brefs délais.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ //
Je ne pourrai être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès aux sites, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Je ne pourrai également être tenu responsable des dommages indirects (tels qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation des sites.
Des espaces interactifs (possibilité de poster des commentaires sur les photos ou les voyages proposés) sont à la disposition des utilisateurs. Je me réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données, racisme, attaques personnelles, sexuelles...
Le cas échéant, je me réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, vidéos, émoticônes…).
GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES //
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive européenne du 24 octobre 1995.
Les 3 sites sont hébergés chez LWS, dont les serveurs sont situés en France.
A l’occasion de l’utilisation des sites, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause le site ne collecte aucune information personnelle relative à l’utilisateur.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat et/ou cession des sites « le monde en photos », « voyage en photos » et « travels to France » et de leurs droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site.
« Lemondeenphotos.com » est déclaré à la CNIL sous le numéro 1464514.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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Les sites contiennent un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, je n’ai pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur les sites est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur les sites, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION //
Tout litige en relation avec l’utilisation des sites Le Monde En Photos et Voyage En Photos est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lille.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Travels To France est soumis au droit américain. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Minneapolis.
LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES //
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
LEXIQUE //
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Cordialement,
Sébastien L
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